Question 1

Éditeur du site

Accepted Answer

espérance hauts de seine – Association loi 1901
1 rue de l'Égalité, Bagneux 92220
Représentée par : Marie Paindorge - Directrice Générale

Question 2

Crédits de création du site

Accepted Answer

Site conçu et réalisé par : Anita El Ousnani – Chargée de communication, espérance hauts de seine
(de Septembre 2023 à août 2025)

Question 3

Directeur de la publication

Accepted Answer

Marie Paindorge - Directrice Générale

Question 4

Hébergement du site

Accepted Answer

espérance hauts-de-seine (ehs)

Question 5

Contact

Accepted Answer

Secrétariat du siège 
01.55.58.00.91
adresse mail: siege@ehsasso.com
​

Question 6

Propriété intellectuelle

Accepted Answer

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Pour toute demande de droit, contactez l'administrateur du site : Marie Paindorge

Question 7

Responsabilité

Accepted Answer

Ehs s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de Ehs ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.

Ce site doit être consulté avec un matériel, un accès à internet, un ordinateur qui offrent une connexion sécurisée. Ehs sera exonérée de la responsabilité des dommages qui pourraient être causés par l’environnement technique des utilisateurs. De même, l’utilisateur doit vérifier que sa configuration ne contient pas de virus informatique.

Question 8

Disponibilité du site

Accepted Answer

Vous êtes informé que le site du Ehs est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l'association pourra interrompre l'accès au site. Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Question 9

Lien hypertexte

Accepted Answer

La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site du Ehs est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site du Ehs ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. Ehs se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet de son site.

Aussi, en activant un lien hypertexte ou une bannière publicitaire mis à disposition sur le présent site, les utilisateurs sont redirigés vers d’autres sites. Dès lors, ils reconnaissent que Ehs ne peut être tenu pour responsable du contenu, du fonctionnement, de la mise à jour et de la politique de gestion des données personnelles de ces sites. Ehs décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

Question 10

Contenu du site

Accepted Answer

Ce site permet la consultation d’informations sur Ehs et les activités de ses différentes structures.

Question 11

Gestion des données personnelles

Accepted Answer

Les informations concernant les données personnelles sont disponibles sur la page du site politique de confidentialité.

Question 12

Droit applicable

Accepted Answer

Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français.

Question 13

Modification des conditions

Accepted Answer

Le Propriétaire du site se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans information préalable des utilisateurs.

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